TENURE
Présentation de la marque TENURE
Déposée le 1 juin 1992 par la société DEN-MAT HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TENURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TENURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TENURE est expirée depuis le 1 juin 2022.
DEN-MAT HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2217752 - Publication au BOPI 2002-03-20
Inscription le 26 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461387 - Publication au BOPI 2007-09-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2012 n°2496898 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-13